Conditions Générales d’Utilisation des sites SOLUCLICK

Version du 20/03/2019

 

Les sites «  ci-après nommés les sites Soluclick » :

https://www.Soluclick-nuisibles.fr

https://www.soluclick-punaise.fr

https://www.Soluclick-cafards.fr

https://www.Soluclick-puces.fr

https://www.Soluclick-Guepes.fr

https://www.Soluclick-frelons.fr

https://www.Soluclick-fourmis.fr

https://www.Soluclick-araignée.fr

https://www.Soluclick-moustiques.fr

https://www.Soluclick-Pyrale-buis.fr

https://www.Soluclick-chenille-processionnaire.fr

https://www.Soluclick-xylophages.fr

https://www.Soluclick-traitement-palmier.fr

https://www.Soluclick-deratisation.fr

https://www.Soluclick-fouine.fr

https://www.Soluclick-pigeon.fr

 

sont édités par :

 

DMCR Média - 7 route de Vaullandry - 72800 THOREE LES PINS

SAS au Capital de 1000.00 € -  839 481 611 RCS LE MANS

Téléphone : 06.48.42.01.68

 

L'hébergement est assuré par la société OVH 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1

Directeur de rédaction et de publication : Stéphane AUDRU

 

AVERTISSEMENT

Le présent site a pour objet de mettre à disposition de ses utilisateurs une liste de prestataires dans le domaine de la dératisation, désinsectisation et désinfection. L’utilisation du site implique l’adhésion aux termes du service tels que décrits dans le présent document.

 

DMCR MEDIA en sa qualité d’éditeur, définit et arrête la liste des rubriques retenues dans les présents annuaires de professionnels. La décision de faire paraître l’inscription de base d’une société professionnel appartient exclusivement à DMCR MEDIA.

 

Tous droits réservés pour tous pays.

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Afin de respecter la vie privée des sociétés inscrites, de lutter contre le spam et la collecte illicite de données à caractère personnel, l’accès au service des sites Soluclick sont limités à une utilisation manuelle et tout usage de robot est interdit. Sont notamment illégales l’utilisation automatique du service aux fins de constitutions de bases de données commerciales et de prospection automatisée d’adresses email.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, DMCR MEDIA est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

 

Prospection publicitaire et prospection illicite

En vertu du respect des droits des abonnés inscrits en liste d’opposition à des opérations de prospection directe et des dispositions de l’article R10-1 du Code des Postes et Communications électroniques fixées par décret en Conseil d’Etat du 01/08/03, l’utilisation à des fins commerciales ou de diffusion dans le public de données téléchargées à partir des sites Soluclick  est formellement interdite, sous peine des sanctions pénales prévues par les articles 226-16 à 226-24 du Code pénal qui sanctionne notamment le délit de collecte illicite de données personnelles.